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Conférences de territoire : la liste des membres

En application du Décret n ° 2010-347 du 31 mars 2010 relatif à la composition et au mode de fonctionnement des conférences de territoire, des arrêtés ont été pris par le Directeur Général de l’ARS Ile-de-France dans l’ensemble des départements.

Organisation et missions

Paris (75)

Arrêté n°10-685 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de Paris

Seine-et-Marne (77)

Arrêté n°10-680 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de Seine-et-Marne

Arrêté n°11-004 modifiant l'Arrêté n°10-680 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de Seine-et-Marne

Yvelines (78)

Arrêté n°10-683 fixant la liste des membres de la conférence de territoire des Yvelines

Arrêté n°11-009 modifiant l'Arrêté n°10-683 fixant la liste des membres de la conférence de territoire des Yvelines

Essonne (91)

Arrêté n°10-679 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de l'Essonne

Arrêté n°11-003 modifiant l'Arrêté n°10-679 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de l'Essonne

Arrêté n°11-007 modifiant l'Arrêté n°10-679 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de l'Essonne

Hauts-de-Seine (92)

Arrêté n°10-684 fixant la liste des membres de la conférence de territoire des Hauts-de-Seine

Arrêté n°11-010 modifiant l'Arrêté n°10-684 fixant la liste des membres de la conférence de territoire des Hauts-de-Seine

Arrêté n°11-018 modifiant l'Arrêté n°10-684 fixant la liste des membres de la conférence de territoire des Hauts-de-Seine

Seine-Saint-Denis (93)

Arrêté n°10-678 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de Seine-Saint-Denis

Arrêté n°11-005 modifiant l'Arrêté n°10-678 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de Seine-Saint-Denis

Val de Marne (94)

Arrêté n°10-682 fixant la liste des membres de la conférence de territoire du Val de Marne

Arrêté n°11-008 modifiant l'Arrêté n°10-682 fixant la liste des membres de la conférence de territoire du Val de Marne

Val d’Oise (95)

Arrêté n°10-681 fixant la liste des membres de la conférence de territoire du Val d'Oise

Arrêté n°11-013 modifiant l'Arrêté n°10-681 fixant la liste des membres de la conférence de territoire du Val d'Oise