En application du Décret n ° 2010-347 du 31 mars 2010 relatif à la composition et au mode de fonctionnement des conférences de territoire, des arrêtés ont été pris par le Directeur Général de l’ARS Ile-de-France dans l’ensemble des départements.
Paris (75)
Arrêté n°10-685 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de Paris
Seine-et-Marne (77)
Arrêté n°10-680 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de Seine-et-Marne
Yvelines (78)
Arrêté n°10-683 fixant la liste des membres de la conférence de territoire des Yvelines
Essonne (91)
Arrêté n°10-679 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de l'Essonne
Hauts-de-Seine (92)
Arrêté n°10-684 fixant la liste des membres de la conférence de territoire des Hauts-de-Seine
Seine-Saint-Denis (93)
Arrêté n°10-678 fixant la liste des membres de la conférence de territoire de Seine-Saint-Denis
Val de Marne (94)
Arrêté n°10-682 fixant la liste des membres de la conférence de territoire du Val de Marne
Val d’Oise (95)
Arrêté n°10-681 fixant la liste des membres de la conférence de territoire du Val d'Oise