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GT9 - Réanimation USC

Textes réglementaires

Circulaire n°DHOS/SDO/2003/413 du 27 août 2003 relative aux établissements de santé pratiquant la réanimation, les SI et la SC

Décrets n°2002-465 relatif aux établissements pratiquent la réanimation, et n°2002-466 du 5 avril 2002 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquelles doivent satisfaire les établissements pour pratiquer les activités de réanimation, de soins intensifs (SI) et de surveillance continue (SC)

Décret n°2006-72 du 24 janvier 2006 relatif à la réanimation dans les établissements de santé

Décret n°2006-74 du 24 janvier 2006 relatif aux conditions techniques pour pratiquer la réanimation et la SC pédiatriques

Arrêté du 4 août 2006 fixant l’activité minimale annuelle des unités de réanimation pédiatrique et de réanimation pédiatrique spécialisée

Circulaire n°DHOS/O/2006/396 du 8 septembre 2006 relative à la réanimation pédiatrique