Il porte sur la cardiologie, la chirurgie cardiaque, la neurochirurgie et la neuroradiologie interventionnelle, les brûlés, ainsi que les prélèvements et les transplantations d'organe. Il contient également quelques aménagements de l'annexe

Ce schéma comporte des volets communs à toutes les régions comme la cardiologie et d’autres, inter-régionaux : neurochirurgie, neuroradiologie, brûlés et transplantations. Cette spécificité francilienne a été récemment inscrite dans une disposition législative (HPST).

- Arrêté n°10-192 du 10 juin 2010 (.PDF-199Ko)
Relatif à l’ouverture d’une période exceptionnelle de dépôt des demandes d’autorisation et au bilan des objectifs quantifiés de l’offre de soins concernant l’activité de soins « activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie »

- Bilan des objectifs quantifiés de l’offre de soins en cardiologie interventionnelle en termes d’implantation (.PDF-17Ko)

SROS Cardiologie : Dossier promoteur (.DOC-568Ko)

- Le dépôt du dossier de demande doit se faire dans le cadre de la fenêtre du 1er juillet au 31 août 2010 à la délégation territoriale du lieu d'implantation sous la forme de deux exemplaires papier et d'une version électronique.

 
- Les personnes chargées de la reçevabilité des dossiers dans les DT sont :
 
DT 75 - Mme Murielle SIDAT
ARS-DT75-ETAB-SANTE@ars.sante.fr

DT77 - M René GIRAULT
DD77-OFFRE-DE-SOINS@sante.gouv.fr

DT78- Mme Valérie MAGNE
DD78-TUTELLE@sante.gouv.fr

DT91- Mme Corinne LAMBERT
DD91-ETABLTS-SANITAIRES@sante.gouv.fr

DT92 - Mme Christèle LEFEUVRE
DD92-TUTELLE-HOSPITALIERE@sante.gouv.fr

DT93 : Mme Carole DELATTRE
DD93-TUTELLE@sante.gouv.fr

DT94 : M Jérome FEYDEL
DD94-ETAB-SANITAIRES@sante.gouv.fr

DT95 : Mme Mariela CAVAN
DD95-ETS-DE-SANTE@sante.gouv.fr